MENTIONS LEGALES

Tous les dessins diffusés sur INFOS-MATIN sont publiés avec le consentement des auteurs. Ils restent leurs propriétés exclusives et leurs copies sont illégales. Article L111 sur le code de la propriété intellectuelle (loi française et internationale). De ce fait, nous n'acceptons des dessins que s'ils sont envoyés par leurs auteurs.

Le site INFOS-MATIN a été réalisé par Guillaume BERNARD (http://guiwork.free.fr).

Copyright 2006. Tous droits réservés.


DROITS D'AUTEURS

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Ce document provient du site Internet de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) : www.cnil.fr.

Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.